Le statut juridique du "Mandat pour la Palestine"

Le statut juridique du "Mandat pour la Palestine" est-il encore actuel ?

La revue américaine  "Mythes et réalités", un guide  du conflit arabo israélien a pour slogan: "The truth may not always win, but it is always right ". Dans l’esprit de cette approche son Président  Eli E. Hertz, a dernièrement publié une analyse  détaillée du statut juridique international du "Mandat pour la Palestine" publié par la Société des Nations en 1922 et qui ,à son avis ,reste encore aujourd’hui un document juridiquement contraignant.

L’origine de ce Mandat remonte à la Déclaration Balfour de Novembre 1917.Mais alors que cette Déclaration a simplement exprimé le point de vue de la Grande-Bretagne en faveur de "l’établissement en Palestine d’un foyer national pour le peuple juif", le Mandat lui en revanche,  est  un accord multilatéral contraignant qui établit le droit légal des juifs à s’installer n’importe où dans la zone géographique appelée la Palestine comprise entre le Jourdain et la mer méditerranée, une légitimité inchangée en droit international.

Le Mandat n’était pas une décision adoptée à la sauvette par la communauté internationale. L’ensemble de la Société des Nations – 51 pays – l'étayait en déclarant à l’unanimité le  24 Juillet 1922: "... Considérant la reconnaissance accordée au lien historique du peuple juif avec la Palestine et aux motifs de la reconstitution de leur foyer national dans ce pays…."

Le Mandat distingue clairement entre les droits politiques se référant à l’autodétermination juive  en tant que constitution politique naissante  et les droits civils et religieux, se référant aux garanties des libertés individuelles égales pour les résidents non-juifs en tant qu’individus. 
Pas une seule fois les Arabes ne sont mentionnés en tant que peuple dans le Mandat pour la Palestine. Nulle part dans le document il n’y est octroyé de droits politiques aux Arabes.

L’article 5 du Mandat stipule clairement que "Le mandataire [Grande-Bretagne] aura la responsabilité de veiller à ce qu’aucun territoire de Palestine ne soit cédé ou loué, ou en quelque  façon  placé sous le contrôle du Gouvernement d’une puissance étrangère". Le territoire de la Palestine a été exclusivement affecté au Foyer national juif.

L’article 6 stipule que  "l’administration de la Palestine, tout en s’assurant que les droits et la position des autres couches de la population ne sont pas lésés, devra faciliter l’immigration juive dans des conditions appropriées  et devra encourager, en coopération avec l’Agence juive visée à l’article 4, l’installation des Juifs sur la terre, y compris les terres domaniales et les terres incultes non requises à des fins publiques".

 Cet article précise donc que les implantations  juives sont, non seulement permises, mais sont en fait encouragées. Les colonies de peuplements  juives en Judée et Samarie  seraient par conséquent parfaitement légales.

Il faut rappeler que le Mandat a par la suite été légitimé et confirmé  par l’article 80 de la Charte des Nations Unies qui  reconnaît la validité permanente des droits accordés à tous les Etats ou peuples, ou des instruments internationaux déjà existants, y compris ceux adoptés par la Société des Nations. La Cour Internationale de Justice a d’ailleurs, de manière constante, reconnue la survivance de ce Mandat après la disparition de la Société des Nations.

Le droit politique à l’autodétermination en tant qu’administration politique pour les Arabes, a été  garanti par la Société des Nations, dans quatre autres Mandats: le Liban, la Syrie, l’Irak et la Transjordanie. La proposition de l’ONU en 1947 de partager la Palestine entre un Etat juif et un Etat arabe a été, comme on le sait, rejeté par les Arabes et est donc nulle et non avenue.

Pour autant toute tentative de nier les droits du peuple juif en Palestine toute entière, et de lui y refuser l’accès et le contrôle reconnus et affirmès officiellement par la Société des Nations, serait  en contradiction au cadre juridique du Mandat, le seul définissant officiellement encore aujourd’hui, le statut de la Palestine.

Aussi longtemps que les Nations Unies ignoreront  et refuseront  ces obligations, une paix véritable entre Israël et ses voisins arabes restera probablement aléatoire .

Je suppose qu’en faisant cette analyse Eli E. Hertz  ne s’est fait aucune illusion que cela pourrait changer en quelque chose l’atmosphère et les positions liées au conflit….Mais il fallait dire cette vérité... Et c’est une bonne chose de faite !

Z.T.

Le "partenaire modéré" recommandé par l'Occident

Le "partenaire modéré" recommandé par l’Occident pour établir la paix dans notre région.

Lors d’une récente interview sur la chaîne de télévision libanaise indépendante Al-Mayadeen, Jibril Rajoub, ministre adjoint du comité central du Fatah a justifié le "jeu des négociations" avec Israël comme étant la seule ligne de conduite à suivre pour l’instant .Expliquant  que les Palestiniens ne disposaient pas encore d’une force militaire pour faire autrement ….et d’ajouter : "Je vous jure que si nous avions une arme nucléaire, nous l’aurions utilisée ce matin même !"

Voila donc la véritable position de ce haut responsable de la très "modérée" Autorité Palestinienne, membre du gouvernement de Mahmoud Abbas, ce "partenaire fiable" recommandé à Israël  par tous les Pays occidentaux pour négocier la paix.

Ce n’est d’ailleurs pas le seul à avoir au fond, cette position .Un autre haut responsable de l’AP, tout aussi "modéré", Sultan Abu Al-Einein, membre du Comité central du Fatah, ayant rang de ministre, n’a pas hésité à exprimer publiquement ces jours derniers son soutien et son admiration au meurtrier Salam Al-Zaghal qui a poignardé à mort Evyatar Borovsky alors qu’il attendait le bus… suscitant les applaudissements  de la foule.

Il est bien connu que souvent, de hauts responsables de l’AP déclarent que si les Palestiniens privilégent temporairement le jeu des négociations et évitent les confrontations violentes et/ou la guerre avec Israël, c’est parce qu’ils ne sont pas militairement à même de déclencher un conflit armé. Mais qu’ils n’hésiteraient pas à le faire s’ils disposaient de moyens pour cela.

Au fond à l’instar du Hamas, (bien que ,par la force des choses,avec des moyens différents, entre autres démographiques) , l’AP, à la tête d’un peuple inventé il y a une soixantaine d’années, ne veut pas la paix avec Israël .Son objectif est de  prendre possession de toute la Terre d’Israël ,mettant fin à l’existence de l’Etat d’Israël.

Pour étayer ses revendications territoriales, l’AP n’hésite pas à faire du révisionnisme historique et du négationnisme, soutenue entre autres dans ces élucubrations par Al-Qaradawi, haute autorité sunnite, pieusement respectée dans le monde musulman, dont les déclarations profondément antisémites font la joie des ennemis d’Israël.

Mais comment donc l’UE et les Américains peuvent-ils sincèrement croire en la volonté réelle de l’AP de vouloir la paix avec Israël et continuer à accorder leur confiance à M. Abbas et à son gouvernement ?

Il faut vraiment être aveugle et vouloir à tout prix prendre ses désires pour la réalité ! 

Z.T.

L’UNRWA au service de la propagande palestinienne

L’UNRWA : une institution onusienne au service de la propagande palestinienne

L’UNRWA, l’agence qui a été créée le 8 décembre 1949 pour les réfugiés arabes appelés plus tard "palestiniens" est  la seule agence de l’ONU qui soit consacrée à un groupe spécifique de réfugiés. Tous les autres réfugiés de par le monde relèvent du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) qui reçoit, par réfugié, moins de la moitié du financement que celui reçu par l’UNRWA  pour chaque "réfugié palestinien" comme le définit cette agence d’une manière absurde et illogique.

En effet contrairement au statut de réfugié donné depuis 1945 par l'ONU aux autres populations déplacées au cours de conflits dans le reste du monde, le statut de "réfugiés palestiniens" englobe non seulement l'ensemble des personnes qui résidaient en Palestine mandataire et qui ont quitté leur région  à la suite de la guerre lancée par les pays arabes contre l’Etat d’Israël à sa création (quelques 700 000) mais également leurs descendants. Leur nombre s'est ainsi multiplié par 7 en 65 ans, pour atteindre quelques 5 millions.

Au nom d’un faux droit de victime et de sa réparation finale par le "droit du retour" ,l’UNRWA renforce donc l’objectif palestinien de la destruction  d’Israël. Il est donc impossible de dissocier sa mission humanitaire de sa mission politique .

D’ailleurs déjà  en 1952, le Lt Général Sir Alexander Galloway, personnalité  connue qui était à l’époque le directeur de l’UNRWA en Jordanie, a fait cette déclaration devant un groupe de visiteurs Américains, hommes d’églises qui s’intéressaient au problème des réfugiés arabes à la suite de la guerre israélo arabe de 1948 : 

 "Il est parfaitement clair que les nations arabes ne veulent pas résoudre le problème des réfugiés arabes. Elles veulent le maintenir comme une plaie ouverte, comme un affront  contre les Nations Unies, et comme une arme contre Israël. Les dirigeants arabes se fichent éperdument de savoir si les réfugiés vivent ou meurent".

…Ou dans ses propres termes : "It is perfectly clear than the Arab nations do not want to solve the Arab refugee problem. They want to keep it as an open sore, as an affront against the United Nations and as a weapon against Israel. Arab leaders don’t give a damn whether the refugees live or die”.

De plus du financement internationale annuel de l'UNRWA, ( de l’ordre de 1,7 milliard de dollars en 2012/13), 500 millions sont destinés aux écoles palestiniennes pour l’enseignement primaire et préparatoire ainsi que pour la formation professionnelle et technique……Autrement dit pour inculquer aux enfants palestiniens à travers  leurs manuels scolaires   et leurs professeurs d’école en général djihadistes (du type de Mahmoud Yassine à l’époque), la haine d’Israël qu’il faut "effacer de la carte" et des Juifs "qu’il faut tuer".

Voir sur  la vidéo suivante des précisions détaillées sur  cette horrible éducation financée par cette institution onusienne .

http://www.youtube.com/watch?feature=player_embedded&v=YGJajyjMCbs#!

Z.T.

Israel :Nation d'entrepreneirs aux capacites fantastiques

Ci bas des propos plutôt flatteurs sur l’économie israélienne et sur les hommes qui la dirigent.

Venant d’un entrepreneur du calibre de Warren Buffet, ils méritent d’être diffusés….On est, me semble-t-il, en droit d’en tirer une certaine fierté.  

Warren Buffett : "Israël est une Nation d’entrepreneurs aux capacités fantastiques".

Warren Buffet, un des hommes les plus riches du monde qui avait acquis  en 2006, 80% d’Iscar, une entreprise israélienne d’outils de précision pour découper le métal, a  annoncé ces jours derniers qu’il rachète les 20% restants pour environ 2 milliards de dollars.

 Pour  expliquer la raison de sa décision, l’investisseur américain a tenu à saluer chaudement Israël comme étant un endroit idéal pour investir dans les technologies de pointe et les idées. Et de préciser qu’Israël est le meilleur endroit pour investir en raison de son peuple car il n’y a pas d’autre endroit avec des gens de si grande qualité, avec la motivation et les capacités  qu’ont les israéliens.

De mes relations avec Iscar et de ce que je vois ici, je peux dire ,déclare Buffet, qu’Israël a un avenir très positif, son économie ne ralentira jamais, même si il y a un ralentissement de l’économie mondiale.  Israël doit continuer à faire ce qu’il fait :"Vous êtes une Nation d’entrepreneurs avec des capacités fantastiques qui assurent un climat des plus positif pour les investisseurs étrangers".

Z.T.

 

La présence israélienne en Judée Samarie ne viole pas le Droit International

La présence israélienne en Judée Samarie ne viole pas le Droit International

Le journal Le Monde, a publié, dans son numéro daté du 25 avril un appel, signé par un "collectif", composé d’une vingtaine d’anciens responsables politiques européens. Cet appel considère entre autres que " l’expansion des colonies, y compris à Jérusalem-Est et l’emprise israélienne sur les territoires occupés, en violation du droit international, témoignent d’un déni des droits territoriaux palestiniens".

David Ruzié, Professeur émérite des Universités, spécialiste de Droit International a réagi à cette "affirmation", faisant remarquer entre autres :

" ….Ce n’est pas en martelant à l’envi des contrevérités qu’on en fera des vérités. 

Pour aussi inopportune que puisse apparaître pour certains, dont nous sommes, la politique de développement des constructions dans les Territoires, nous ne cesserons d’affirmer que cette politique ne viole, en l’état actuel de la situation, aucune règle de Droit International.

Par ailleurs, nolens volens, même l’actuel Premier ministre israélien a, depuis quelque temps déjà, admis la légitimité de l’existence de deux Etats.

On aimerait qu’il en soit de même du côté palestinien, ce que l’appel se garde bien d’évoquer.

Or, il est évident que non seulement l’une des fractions palestiniennes, le mouvement terroriste du Hamas conteste formellement le droit à l’existence de l’Etat d’Israël, mais, même, l’autre partie, le Fatah, aboutit à la même attitude, en revendiquant un droit pour des millions de Palestiniens d’envahir l’Etat d’Israël, au nom d’un pseudo droit de retour.

De même, il est inadmissible que des personnes ayant occupé des responsabilités politiques importantes, dans leur pays, persistent à se fonder sur une erreur juridique fondamentale : il n’y a jamais eu de  frontières de 1967.

On ne peut, donc, pas revenir sur ce qui n’a jamais existé en tant que  frontière, c’est à dire en tant que délimitation du territoire entre deux entités, mais qui n’a constitué qu’une  ligne de

cessez-le-feu ...."

Faut-il rappeler que pour ce qui est de cette présence israélienne en Judée Samarie, toutes les instances juridiques en Droit International sont de ce même avis ?

La Cour d’appel de Versailles n’a-t-elle pas également conclus dernièrement  que " l’occupation de la Judée Samarie et de Jérusalem Est par Israël ne viole aucune loi internationale et ne peut être considérée comme illégale" ?

 Le Monde occidental et l’Europe en tête, ferait mieux pour la paix dans notre région de s’occuper sérieusement du refus palestinien de l’existence même d’Israël, cause fondamentale du Conflit, au lieu de rabâcher des contres vérités sur la soit disant "illégalité de la présence et des constructions israéliennes en Judée Samarie et à Jérusalem Est ".

Z.T.

La Cour d’appel de Versailles conclut que l’occupation par Israël n’est pas illégale

.

Comme on se souvient, l’OLP avait intenté un procès contre les groupes Alstom et Veolia choisis par Israël pour la construction du Tramway de Jérusalem qui y circule également dans sa partie Est, territoires que revendiquent l’OLP et l’Autorité Palestinienne, (voir ci joint P.M.)

L’OLP considère que l’Etat d’Israël occupe illégalement le territoire palestinien et poursuit donc une colonisation juive illégale par la construction du Tramway qui est ainsi elle-même illicite.

Après un long procès qui vient de se terminer devant la Cour d’appel de Versailles, le mois dernier, les arguments juridiques de l’OLP ont été démontés un après l’autre.

-Sans nier l’occupation, la Cour d’appel rappelle qu’Israël est dans son bon droit car «l’autorité du pouvoir légal ayant passé de fait entre les mains de l’occupant, celui-ci prendra toutes les mesures qui dépendent de lui en vue de rétablir et d’assurer, autant qu’il est possible, l’ordre et la vie publics en respectant, sauf empêchement absolu, les lois en vigueur dans le pays » (article 43 de la 4ème Convention de La Haye de 1907).

-De plus et surtout la Cour d’appel explique pourquoi « l’occupation » de la Judée Samarie par Israël ne viole aucune loi internationale.

L’OLP, pour expliquer que l’occupation est illégale, soutient qu’Israël viole de nombreux articles  de la Convention de Genève, ainsi que ceux  du Règlement annexé à la IVème Convention de La Haye de 1907 et de 1954

Pas du tout ! répond la Cour d’appel de Versailles qui précise que :

   Premièrement, l’ensemble de ces textes internationaux sont des actes signés entre Etats, et que les obligations ou interdictions qu’ils contiennent s’adressent aux Etats. Ni l’Autorité palestinienne, ni l’OLP n’étant des Etats, aucun de ces textes ne s’appliquent à eux.

    Deuxièmement, rappelle encore la Cour, ces textes s’adressent « aux parties contractantes », c’est à dire aux deux parties qui les ont signés – et là encore, ni l’OLP ni l’AP n’ont jamais signé ces documents.

-Le droit humanitaire n’est pas violé non plus affirme la Cour en réaction au fait que l’OLP, a tenté en dernier recours  de se retrancher sur les normes humanitaires. Certes, les Conventions de Genève et la Convention de La Haye sont applicables en droit français, mais  ces conventions ne contiennent que des obligations à la charge des Etats, et  la faculté pour les individus de s’en prévaloir n’était pas évoquée.

-Finalement, dit la Cour, « ces normes internationales conventionnelles  ne donnent pas au  peuple palestinien que l’OLP  représente, le droit de les invoquer devant une juridiction. »

La Cour d’appel condamne donc en conséquence  l’AFPS (Association France Palestine Solidarité) et l’OLP à verser 30 000 euros à Alstom, 30 000 euros à Alstom Transport, et 30

000 euros à Veolia Transport.

Z.T.

La Shoah et le soulèvement du ghetto de Varsovie

La Shoah et le soulèvement du ghetto de Varsovie

Aujourd’hui 8 avril (28 du mois hébreux de Nissan) a été en Israël, le jour commémoratif de la "Shoah et de l'Héroïsme".Cette année on y célébra spécialement, avec fierté et tristesse, le 70eme anniversaire du soulèvement des Juifs du ghetto de Varsovie contre les troupes nazis. 

En effet le 19 avril 1943, les derniers Juifs du ghetto de Varsovie se soulèvent contre leurs oppresseurs. Sans espoire de survie, encore moins, de victoire, ils vont tenir tête héroïquement aux soldats et SS allemands pendant un mois.

Ce fut le premier soulèvement d'une ville dans l'Europe nazie et une manifestation éclatante de la capacité de résistance du Peuple  juif.

Le général SS Jürgen Stroop, appelé à écraser ce soulèvement  est pris de court par la rébellion. Il fait venir 2000 hommes et des chars en renfort. Dès lors, les Allemands vont incendier systématiquement les immeubles et propulser du gaz dans les souterrains pour en déloger les résistants, immeuble par immeuble, cave par cave.

Ces derniers, malgré le déluge de moyens déployé par l'ennemi, vont tenir pendant un mois. Le chef du soulèvement, Mordechai Anilewicz, est un jeune Juif ordinaire, issu d'une famille modeste. Comme les autres insurgés, il n'a aucune formation ni aucune prédisposition pour l'action militaire. Rien, dans son enfance, ne laisse entrevoir des prédispositions à l'héroïsme.... Rien sinon la conscience du bien et du mal, du devoir et de la lâcheté et de la fierté d'être Juif. Le 23 avril 1943, il a écrit dans une dernière lettre :"Les Allemands ont fui par deux fois du ghetto. L'une de nos compagnies a résisté 40 minutes et une autre s'est battue pendant plus de six heures... Nos pertes en vies humaines sont faibles et ceci est également une réussite...
Grâce à notre radio, nous avons entendu une merveilleuse émission relatant notre lutte. Le fait que l'on parle de nous hors du ghetto nous donne du courage.
Soyez en paix, mes amis de l'extérieur ! Peut-être serons-nous témoins d'un miracle et nous reverrons-nous un jour. J'en doute ! J'en doute fort !
Le rêve de ma vie s'est réalisé. L'auto-défense du ghetto est une réalité. La résistance juive armée et la vengeance se matérialisent. Je suis témoin du merveilleux combat des héros juifs ".

....Ce fut là un événement historique qui laissera son empreinte, contribuant sans nul doute à faire en sorte que de l'abîme profond  où se trouvait le Peuple juif il y a 70 ans, il aura réussi à atteindre le sommet du redressement avec la réalisation de son rêve millénaire du "Retour à Sion" et la création de l'Etat d'Israël....Un épisode particulièrement marquant et prestigieux dans toute l'histoire du Peuple juif.

Z.T.